Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATEAUNYL
VALTON

Numéro de dépôt :
1001190
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATEAUNYL

Déposée le 3 novembre 1976 par VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATEAUNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALTON domicilié(e) (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES - France.

La marque BATEAUNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BATEAUNYL est expirée depuis le 3 novembre 1986.

VALTON a également déposé les autres marques suivantes : CLIPPER , PETIT NAVIRE , PETIT BATEAU , AMIRAL , BATEAULASTIC , (Marque figurative) , BARQUITO , PETIT BATEAU LA CELEBRE PETITE CULOTTE , (Marque figurative) , PETIT BATEAU


VALTON - (S.A.), Usine Saint Joseph, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Vêtements, bottes, souliers, pantoufles;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.