Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALTON ASSURANCES
Numéro de dépôt :
1583471
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque VALTON ASSURANCES
Déposée le 21 décembre 1989 par VALTON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « VALTON ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALTON ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTON ASSURANCES est expirée depuis le 21 décembre 1999.
VALTON Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36