Marque expirée - Marque en non vigueur

Le palais du chocolat
VALTERRE, SCI

Numéro de dépôt :
3669335
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019
Le palais du chocolat de VALTERRE

Présentation de la marque Le palais du chocolat

Déposée le 5 août 2009 par la société VALTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le palais du chocolat »

Le déposant est la société VALTERRE domicilié(e) 1 Château de Vaux le Vicomte - 77950 - MAINCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 246 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRE domicilié(e) 1 Château de Vaux le Vicomte - 77950 - MAINCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le palais du chocolat est expirée depuis le 5 août 2019.


VALTERRE, SCI - 1 Château de Vaux le Vicomte - 77950 - MAINCY - France - SIREN 393246418


VALTERRE - 1 Château de Vaux le Vicomte - 77950 - MAINCY - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.