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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES
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Déshytube
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déshytube
VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4372539
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
Déshytube de VALTERRA MATIERES ORGANIQUES

Présentation de la marque Déshytube

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déshytube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES domicilié(e) 52 Rue Carvès - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA MO, Mme. Corinne Rossignol domicilié(e) 52 rue Carvès - 92120 - Montrouge - France.

La marque Déshytube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déshytube arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

VALTERRA MATIERES ORGANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DESHYBOX , Lauragais Amendements , ORGAFILTRE , CHROMSTAB , SPOROC , DEGRILBOX


VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, SAS - 52 Rue Carvès - 92120 - Montrouge - France - SIREN 381114107


VALTERRA MO, Mme. Corinne Rossignol - 52 rue Carvès - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Fibres textiles ;

Traitement des déchets (transformation).