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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques
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CHROMSTAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHROMSTAB
Valterra Matières Organiques, SAS

Numéro de dépôt :
3289798
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2024
CHROMSTAB de Valterra Matières Organiques

Présentation de la marque CHROMSTAB

Déposée le 28 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHROMSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Valterra Matières Organiques domicilié(e) 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA Matières Organiques domicilié(e) 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque CHROMSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHROMSTAB est expirée depuis le 28 avril 2024.

Valterra Matières Organiques a également déposé les autres marques suivantes : DESHYBOX , Lauragais Amendements , ORGAFILTRE , SPOROC , DEGRILBOX , Déshytube


Valterra Matières Organiques, SAS - 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 381114107


VALTERRA Matières Organiques - 52-56 rue Carvès - 92120 - MONTROUGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 6 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559326 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543759 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-08

Traitement des déchets et effluents de l'industrie, décontamination des sols pollués. Produit chimique destiné à l'industrie de la depollution.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.