Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPGF-HORIZON
VALTERRA ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4383000
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
CPGF-HORIZON de VALTERRA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CPGF-HORIZON

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALTERRA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPGF-HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALTERRA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52-56 RUE CARVES - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 904 929 000 29 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTERRA ENVIRONNEMENT, Mme. Corinne ROSSIGNOL domicilié(e) 52-56 RUE CARVES - 92120 - Montrouge - France.

La marque CPGF-HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPGF-HORIZON arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

VALTERRA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI' LANGRES , BioVentoux , NUTRI' MARÇAY , VALTERRA


VALTERRA ENVIRONNEMENT, SARL - 52-56 RUE CARVES - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 39990492900029


VALTERRA ENVIRONNEMENT, Mme. Corinne ROSSIGNOL - 52-56 RUE CARVES - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Travaux de bureau ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.