Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTECH INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VALTECH INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTECH INDUSTRIE domicilié(e) ZA Rourabeau, 2 Rue Francis Perrin - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 900 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTECH INDUSTRIE, Mme. LAURENCE TREIBER domicilié(e) ZA Rourabeau, 2 Rue Francis Perrin - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France.
La marque VALTECH INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALTECH INDUSTRIE, SAS - ZA Rourabeau, 2 Rue Francis Perrin - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France - SIREN 451900971
VALTECH INDUSTRIE, Mme. LAURENCE TREIBER - ZA Rourabeau, 2 Rue Francis Perrin - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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