Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pronat
VALTECH INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4232186
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2025
Pronat de VALTECH INDUSTRIE

Présentation de la marque Pronat

Déposée le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTECH INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pronat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALTECH INDUSTRIE domicilié(e) ZA ROURABEAU, 2 RUE FRANCIS PERRIN - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 900 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTECH INDUSTRIE, Mme TREIBER LAURENCE domicilié(e) ZA ROURABEAU, 2 RUE FRANCIS PERRIN - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France.

La marque Pronat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pronat arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

VALTECH INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BATINAT , VALTOIT , FIXALU , FLEXNAT , FLEXTOP , REFLEXTOP , Valtech isolation , TECHPRO , TECHFLEX , PROTOIT


VALTECH INDUSTRIE, SAS - ZA ROURABEAU, 2 RUE FRANCIS PERRIN - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France - SIREN 451900971


VALTECH INDUSTRIE, Mme TREIBER LAURENCE - ZA ROURABEAU, 2 RUE FRANCIS PERRIN - 13115 - ST PAUL LEZ DURANCE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 31 mars 2016 - Retrait partiel n°665846 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.