Déposée le 3 février 2004 par VALTECH INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est VALTECH INDUSTRIE domicilié(e) ZA Rourabeau, 2 rue François Perrin,13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE - 13115 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric VALOIS VALTECH INDUSTRIE domicilié(e) ZA Rourabeau, 2 rue François Perrin,13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE - 13115 - France.
La marque BATINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALTECH INDUSTRIE - ZA Rourabeau, 2 rue François Perrin,13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE - 13115 - France
Monsieur Eric VALOIS VALTECH INDUSTRIE - ZA Rourabeau, 2 rue François Perrin,13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE - 13115 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Association de matières pour l'isolation. Films métallisés pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques. Tentes, bâches ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage ni en caoutchouc ni en matières plastiques ; fibres textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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