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Marques déposées par VALTEAU Paul
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DOMAINE DES TILLEULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TILLEULS
VALTEAU Paul

Numéro de dépôt :
93482713
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES TILLEULS

Déposée le 31 août 1993 par VALTEAU Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est VALTEAU Paul, domicilié(e) 2Bis, rue des Tilleuls, 49700 DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VALTEAU Paul - France.

La marque DOMAINE DES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TILLEULS est expirée depuis le 31 août 2003.


VALTEAU Paul - 2Bis, rue des Tilleuls, 49700 DOUE LA FONTAINE - France


Mr VALTEAU Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée: - Domaine des Tilleuls