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Marques déposées par la société VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS
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LE CLOS DES TILLEULS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES TILLEULS
VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS

Numéro de dépôt :
3425853
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
GTC SAUMUR
Date d'expiration :
21/04/2016
LE CLOS DES TILLEULS de VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS

Présentation de la marque LE CLOS DES TILLEULS

Déposée le 21 avril 2006 par la société VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC SAUMUR), la marque française « LE CLOS DES TILLEULS »

Le déposant est la société VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS domicilié(e) 2 BIS RUE DES TILLEULS,49700 DOUÉ LA FONTAINE - 49700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 365 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALTEAU PAUL domicilié(e) 21 RUE DE LA VÉGA,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES TILLEULS est expirée depuis le 21 avril 2016.


VALTEAU CASSIN PÈRE ET FILS - 2 BIS RUE DES TILLEULS,49700 DOUÉ LA FONTAINE - 49700 - France - SIREN 403365554


VALTEAU PAUL - 21 RUE DE LA VÉGA,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Le Clos des Tilleuls ”.