DEVIL
Présentation de la marque DEVIL
Déposée le 5 octobre 1995 par la société VALTA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVIL arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.
VALTA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291444 - Publication au BOPI 2005-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346570 - Publication au BOPI 2002-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412247 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464602 - Publication au BOPI 2007-11-28
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601253 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661342 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25