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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALSUC
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TARTOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTOON
VALSUC, SARL

Numéro de dépôt :
92435036
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque TARTOON

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALSUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALSUC domicilié(e) au capital de 200.000 FRANCS, 26000 VALENCE Allee Joule - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 919 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP OLIVET PERROT OLLIER - France.

La marque TARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTOON est expirée depuis le 21 septembre 2002.

VALSUC a également déposé les autres marques suivantes : CANDI CAKE


VALSUC, SARL - au capital de 200.000 FRANCS, 26000 VALENCE Allee Joule - France - SIREN 384919239


SCP OLIVET PERROT OLLIER - France


Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159278 - Publication au BOPI 1993-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel,sirop de mélasse,levure,poudre pour faire lever,sel,moutarde,vinaigre,sauces (condiments)épices, glace à rafraichir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.