Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR
/
VALSOLAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALSOLAR
VALSOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3719208
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/03/2030
VALSOLAR de VALSOLAR

Présentation de la marque VALSOLAR

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VALSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR domicilié(e) Parc d'activité de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 355 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VALSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALSOLAR arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

VALSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : VALENERGIES , Lou Souléu d'Aqui , ISOLPV


VALSOLAR, SAS - Parc d'activité de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 509355004


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739327 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Couverture de toit métallique ; toiture métallique incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux de construction métalliques ; panneaux solaires pour la construction (métalliques) ; matériaux de construction métalliques relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque.

Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; panneaux solaires ; toits photovoltaïques ; appareils pour la production d'énergie solaire et photovoltaïques ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations thermiques solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité.

Matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque ; couverture de toit non métallique ; toiture non métallique ; toiture non métallique incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux de constructions non métalliques ; panneaux solaires pour la construction (non métalliques).

Services d'installations, de réparations, de maintenance des produits suivants : appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; services d'installations, de réparations, de maintenance de générateurs photovoltaïques, de cellules photovoltaïques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage), de générateurs solaires.