Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALENERGIES
VALSOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
4068647
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/02/2024
VALENERGIES de VALSOLAR

Présentation de la marque VALENERGIES

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VALENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR domicilié(e) Parc d'activité de l'Argile, BP 53 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 355 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VALENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALENERGIES est expirée depuis le 14 février 2024.

VALSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : Lou Souléu d'Aqui , ISOLPV , VALSOLAR


VALSOLAR, SAS - Parc d'activité de l'Argile, BP 53 - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 509355004


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Couverture de toit métallique ; toiture métallique incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux de construction métalliques ; panneaux solaires pour la construction (métalliques) ; matériaux de construction métalliques relatifs aux énergies renouvelables ; matériaux de construction métalliques relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie hydroélectrique, à la biomasse.

Générateurs solaires photovoltaïques ; appareils de production d'énergie.

Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils pour la production d'énergie solaire et photovoltaïques ; appareils pour la production d'énergies renouvelables ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations thermiques solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité ; panneaux solaires ; cellules photovoltaïques pour la construction (non métalliques) ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) pour la construction (non métalliques) ; toits photovoltaïques ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels ; stockage d'énergie (batterie).

Services de construction entretien et réparation d'édifices permanent utilisant les énergies renouvelable ; services de construction entretien et réparation d'édifices permanent utilisant l'énergie électrique, l'énergie solaire, l'énergie radiative du soleil, l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, l'énergie éolienne, la biomasse, l'énergie hydroélectrique ; services d'installations, de réparations, de maintenance d'appareils relatifs aux énergies renouvelables ; services d'installations, de réparations, de maintenance d'appareils relatifs à l'énergie électrique, l'énergie solaire, l'énergie radiative du soleil, l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, de tous équipements photovoltaïques, générateurs photovoltaïques, cellules photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, de tous équipements solaires, panneaux solaires, générateurs solaires ; services de construction respectant les normes environnementales ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'installation, de réparation, de maintenance de générateurs photovoltaïques, de cellules photovoltaïques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage), de générateurs solaires ; recharge de véhicules électriques.

Distribution d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergie solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, d'énergie hydroélectrique.

Traitement de l'eau ; production d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergie solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, de biomasse, d'énergie hydroélectrique ; production et transformation de l'énergie électrique ; traitement de l'eau.