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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR
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Lou Souléu d'Aqui
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lou Souléu d'Aqui
VALSOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3869287
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
Lou Souléu d\'Aqui de VALSOLAR

Présentation de la marque Lou Souléu d'Aqui

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lou Souléu d'Aqui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSOLAR domicilié(e) Zone Industrielle de l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 355 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Lou Souléu d'Aqui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Souléu d'Aqui est expirée depuis le 25 octobre 2021.

VALSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : VALENERGIES , ISOLPV , VALSOLAR


VALSOLAR, SAS - Zone Industrielle de l'Argile, Lotissement l'Argile III - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 509355004


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils pour la production d'énergie solaire et photovoltaïques ; collecteurs solaires et photovoltaïques pour les installations thermiques solaires et photovoltaïques pour la production d'électricité ; panneaux solaires cellules photovoltaïques pour la construction (non métalliques) ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) pour la construction (non métalliques).

Matériaux de construction non métalliques relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque ; couverture de toit non métallique ; toiture non métallique ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; matériaux de constructions non métalliques.

Services d'installation, de réparation, de maintenance des produits suivants : appareils relatifs à l'énergie renouvelable, à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne ; services d'installation, de réparation, de maintenance de générateurs photovoltaïques, de cellules photovoltaïques, de panneaux photovoltaïques, de panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage), de générateurs solaires.