Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIATTIVA
Valsoia S.p.A. Société régie par les lois italiennes

Numéro de dépôt :
3536316
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
09/02/2015
SOIATTIVA de Valsoia S.p.A. Société régie par les lois italiennes

Présentation de la marque SOIATTIVA

Déposée le 9 février 2005 par la société Valsoia S.p.A. Société régie par les lois italiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SOIATTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la société Valsoia S.p.A. Société régie par les lois italiennes domicilié(e) Via Ilio Barontini, 16/5,40138 BOLOGNA,ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOIATTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIATTIVA est expirée depuis le 9 février 2015.


Valsoia S.p.A. Société régie par les lois italiennes - Via Ilio Barontini, 16/5,40138 BOLOGNA,ITALIE - Italie


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel.

Autres boissons non alcooliques.