Marque enregistrée - Marque en vigueur

DélicArdèche Vallée de l'Eyrieux
VALSAUT, EARL

Numéro de dépôt :
4151887
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
DélicArdèche Vallée de l\'Eyrieux de VALSAUT

Présentation de la marque DélicArdèche Vallée de l'Eyrieux

Déposée le 27 janvier 2015 par la société VALSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DélicArdèche Vallée de l'Eyrieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société VALSAUT domicilié(e) LA CHIEZE - 07360 - LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 237 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALSAUT, M. VALETTE JEROME domicilié(e) LA CHIEZE - 07360 - LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France.

La marque DélicArdèche Vallée de l'Eyrieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DélicArdèche Vallée de l'Eyrieux arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.


VALSAUT, EARL - LA CHIEZE - 07360 - LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France - SIREN 510237209


VALSAUT, M. VALETTE JEROME - LA CHIEZE - 07360 - LES OLLIERES SUR EYRIEUX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 12 octobre 2015 - Retrait partiel n°656095 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.