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Marques déposées par VÂLSAN MUHAMMAD
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Etudes Traditionnelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etudes Traditionnelles
VÂLSAN MUHAMMAD

Numéro de dépôt :
99771661
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque Etudes Traditionnelles

Déposée le 28 janvier 1999 par VÂLSAN MUHAMMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Etudes Traditionnelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est VÂLSAN MUHAMMAD, domicilié(e) CHÂTEAU DE LA FORGEOTTE, 21700 SAINT NICOLAS LES CÎTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VÂLSAN MUHAMMAD - France.

La marque Etudes Traditionnelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etudes Traditionnelles est expirée depuis le 28 janvier 2009.

VÂLSAN MUHAMMAD a également déposé les autres marques suivantes : APITONIC , RAYON DE SOLEIL , L'ABEILLIER


VÂLSAN MUHAMMAD - CHÂTEAU DE LA FORGEOTTE, 21700 SAINT NICOLAS LES CÎTEAUX - France


VÂLSAN MUHAMMAD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Revue consacrée à la spiritualité universelle Edition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.