Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3094724
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011
Présentation de la marque VITALIS
Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) VALS - VEAU ALLAITEMENT SCHILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITALIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALS - VEAU ALLAITEMENT SCHILS domicilié(e) 18 ROUTE DE PARIS, 72470 CHAMPAGNE - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle DELAGNEAU - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALIS est expirée depuis le 4 avril 2011.
VALS - VEAU ALLAITEMENT SCHILS a également déposé les autres marques suivantes : FLOCOVALS
Déposant :
VALS - VEAU ALLAITEMENT SCHILS, SOCIETE ANONYME - 18 ROUTE DE PARIS, 72470 CHAMPAGNE - France
Mandataire :
Mme Michèle DELAGNEAU - France
Historique :
Inscription le 27 septembre 2001 - Retrait partiel n°331647 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 17 août 2005 - Gage constitué n°418137 - Publication au BOPI 2005-08-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Inscription le 26 avril 2017 - Radiation de gage n°698832 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Classe 00
Animaux vivants Viandes, huiles et graisses comestibles.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
