Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DIETETIQUE ATTITUDE
VALS & CACHOU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3239420
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIETETIQUE ATTITUDE de VALS & CACHOU

Présentation de la marque DIETETIQUE ATTITUDE

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALS & CACHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIETETIQUE ATTITUDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALS & CACHOU domicilié(e) 239, Route de Saint Simon, Immeuble Le Sirius, BAT C,31081 TOULOUSE CEDEX - 31081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 469 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DIETETIQUE ATTITUDE est expirée depuis le 31 juillet 2013.


VALS & CACHOU, société par actions simplifiée - 239, Route de Saint Simon, Immeuble Le Sirius, BAT C,31081 TOULOUSE CEDEX - 31081 - France - SIREN 327469706


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 7 décembre 2004 - renonciation totale n°403661 - Publication au BOPI 2004-12-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Aliments diététiques et suppléments nutritifs diététiques, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de viande, poisson, volaille, d'extraits de viande ; aliments diététiques et suppléments nutritifs diététiques, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de fruits, légumes conservés, séchés et cuits ; soupes, préparations pour faire du potage, ces produits étant diététiques et non à usage médical ; gelées, confitures, compotes diététiques, non à usage médical ; produits laitiers et substituts de repas à base de produits lactés, diététiques et non à usage médical ; huiles et graisses comestibles diététiques et non à usage médical. Aliments diététiques et suppléments nutritifs diététiques, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou ou de miel ; boissons diététiques, non à usage médical, à base de café, thé, cacao et chocolat ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant diététiques, non à usage médical ; levures diététiques non à usage médical ; sauces (à l'exception des sauces à salade) diététiques et non à usage médical. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques diététiques ; boissons de fruits et jus de fruits diététiques ; sirops diététiques et autres préparations diététiques pour faire des boissons diététiques ; boissons non alcooliques diététiques non à usage médical ; boissons énergétiques diététiques ; boissons diététiques à base de céréales ; boissons isotoniques diététiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.