Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nuit des VOSGES
VALRUPT TGV INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4528255
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
Nuit des VOSGES de VALRUPT TGV INDUSTRIES

Présentation de la marque Nuit des VOSGES

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par VALRUPT TGV INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nuit des VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est VALRUPT TGV INDUSTRIES domicilié(e) 14 rue de la Libération - 88360 - Rupt sur Moselle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTFI, Madame Deborah COHEN TAIEB domicilié(e) 92 rue de la haie coq - 93533 - Aubervilliers - France.

La marque Nuit des VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit des VOSGES arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

VALRUPT TGV INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LYDOR , GAM'TECH


VALRUPT TGV INDUSTRIES - 14 rue de la Libération - 88360 - Rupt sur Moselle - France


CTFI, Madame Deborah COHEN TAIEB - 92 rue de la haie coq - 93533 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Literie à l'exception du linge de lit ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; fibres textiles d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ;

Tissus d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ; couvertures de lit d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges ; tissus à usage textile d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; tissus élastiques d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; velours d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; linge de lit d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; linge de maison d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; linge de table non en papier d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; linge de bain à l'exception de l'habillement d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges; sacs de couchage d'origine des Vosges ou fabriqués dans les Vosges.