Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALRHONA TV
VALRHONA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3955343
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2022
VALRHONA TV de VALRHONA

Présentation de la marque VALRHONA TV

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALRHONA TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14.16.18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque VALRHONA TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALRHONA TV arrivera à expiration en date du 8 octobre 2022.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, société par actions simplifiée - 14.16.18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits en papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues.

Cacao et produits de cacao ; chocolat et produits de chocolat. Sucre. Pâtisserie et confiserie, boissons à base de cacao ou de chocolat. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries.

Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau mondial de la télécommunication, par le câble, par satellite. Services de transmission par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs. Extranet et Intranet.

Services d'éducation et de divertissement ; services de divertissement télévisés et via Internet. Informations en matière de divertissement, services de clubs de divertissement ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs.