Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALRHONA SIGNATURE
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4217948
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
VALRHONA SIGNATURE de VALRHONA

Présentation de la marque VALRHONA SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALRHONA SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque VALRHONA SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALRHONA SIGNATURE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE - DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Décors alimentaires pour la pâtisserie et la chocolaterie à base de chocolat, cacao et sucre. Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao.