Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALRHONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque VALRHONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : parapluies et parasols ; étuis pour clés [maroquinerie] ; habits pour animaux ; sacs de plage, sacs de sport (à l'exception des sacs de sport exclusivement adaptés aux articles de sport qui sont destinés à contenir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs et filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, bols, chopes à bière, services à café ; dessous de plat et dessous de verre (non en papier et autres que le linge de table), cloches à beurre ; coquetiers ; sucriers ; tasses ; verres à boire ; tirelires ; vaisselle. Boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîte à pain, boîte à thé ; bouteilles (bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes) ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; torchons ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; nécessaires pour le pique-nique ; pelles à tartes ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ;
