Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURES DU GOÛT
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3855557
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
SIGNATURES DU GOÛT de VALRHONA

Présentation de la marque SIGNATURES DU GOÛT

Déposée le 30 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURES DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14, 16, 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SIGNATURES DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES DU GOÛT arrivera à expiration en date du 30 août 2021.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14, 16, 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Feuilles en plastique (transferts, décalcomanies). Imprimés de beurre de cacao.

Moules (ustensiles de cuisine).

Chocolat et produits de chocolat. Cacao et produits de cacao. Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao. Confiseries, pâtisseries. Glaces comestibles.