Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAN JUAN ESTATE
VALRHONA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97668802
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2027

Présentation de la marque SAN JUAN ESTATE

Déposée le 13 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN JUAN ESTATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 12-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SAN JUAN ESTATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAN JUAN ESTATE arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par Actions Simplifiée - 12-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329462 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639260 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Cacao, café, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie