Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL-NOISET
VALRHONA S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1496491
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque ROYAL-NOISET

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-NOISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALRHONA domicilié(e) 14-18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2129472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2129472) - France.

La marque ROYAL-NOISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL-NOISET est expirée depuis le 2 novembre 2008.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA S.A., société anonyme - 14-18 avenue du Président Roosevelt, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2129472) - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2129472) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1998 n°2129472 - Publication au BOPI 1998-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Bonbon de chocolat présenté dans un culot en matière plastique, imitant celui de la noisette;