Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT
VALRHONA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3353915
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT de VALRHONA

Présentation de la marque PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT

Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18, avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELANA DEL PEDREGAL CHOCOLAT NOIR VALHRONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT est expirée depuis le 11 avril 2015.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA Société par actions simplifiée - 14-16-18, avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE - 26600 - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.