Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4054541
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
Marque figurative, tridimensionnelle de VALRHONA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054541.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2023.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Café, thé, cacao et produits de cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, Glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.