Déposée le 10 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678011.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201878 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467521 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
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