(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410247.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.
VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321856 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Renouvellement sans limitation n°2073781 - Publication au BOPI 1996-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620562 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10