(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378365.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319795 - Publication au BOPI 2006-07-20
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02
Renouvellement sans limitation n°2076042 - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2016 n°2626957 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-01