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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
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HABIT NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABIT NOIR
VALRHONA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1375200
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016

Présentation de la marque HABIT NOIR

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABIT NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18 avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2319802) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2319802) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HABIT NOIR est expirée depuis le 17 octobre 2016.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA Société par actions simplifiée - 14-16-18 avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2319802) - 26600 - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2319802) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319802 - Publication au BOPI 2006-07-20

Renouvellement sans limitation n°2076043 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.