Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par VALRHONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est VALRHONA domicilié(e) 12-14-16-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - Tain L'Hermitage - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.
La marque ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659484.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALRHONA - 12-14-16-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - Tain L'Hermitage - France
SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat ; nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Chocolat à pâtisser ; Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail notamment en ligne de produits alimentaires notamment de produits de chocolaterie et de pâtisserie. Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement).
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