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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
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DOUBLE FERMENTATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUBLE FERMENTATION
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4189881
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
DOUBLE FERMENTATION de VALRHONA

Présentation de la marque DOUBLE FERMENTATION

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE FERMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - Tain-l'Hermitage - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DOUBLE FERMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE FERMENTATION arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - Tain-l'Hermitage - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Cacao, poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.