DELICE DES CIMES
Présentation de la marque DELICE DES CIMES
Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE DES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DES CIMES est expirée depuis le 20 mars 2009.
VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140466 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283733 - Publication au BOPI 1999-08-30
Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02