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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
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COMPOSITEUR en CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSITEUR en CHOCOLAT
VALRHONA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328263
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque COMPOSITEUR en CHOCOLAT

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSITEUR en CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-18 Avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2289758) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2289758) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPOSITEUR en CHOCOLAT est expirée depuis le 25 octobre 2015.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA Société par actions simplifiée - 14-18 Avenue du Président Roosevelt,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2289758) - 26600 - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2289758) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289758 - Publication au BOPI 2005-06-02

Renouvellement sans limitation n°2056096 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Chocolat et produits à base de chocolat.