Déposée le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Cercle V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque Cercle V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALRHONA, société par actions simplifiée - 14-16-18 Avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Ustensiles et récipients pour la cuisine.
Café, thé, cacao et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, glace à rafraîchir. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Décorations en chocolat pour gâteaux. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Club (programme) de fidélisation de la clientèle, à savoir : opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Programme d'incitation et de primes, à savoir : opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction. Gestion des affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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