Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
VALRHONA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3935336
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
C de VALRHONA

Présentation de la marque C

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 18 juillet 2022.

VALRHONA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE VALRHONA , CARAIBE , VALRHONA MANJARI , CHOCOLATHEQUE VALRHONA , (Marque figurative) , VALRHONA.TV , VALRHONA , VALRHONA A LA DECOUVERTE DU GRAND CHOCOLAT , VALRHONA MANJARI , ECLAT DE VALRHONA


VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Papier – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, photographies.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Parapluies et parasols ; étuis pour clés ; habits pour animaux ; sacs de plage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; trousses de voyage ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs et filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon. Assiettes, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîte à pain, boîte à thé ; bols ; bouteilles (bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes) ; services à café ; dessous de plat et dessous de verre (non en papier et autres que le linge de table) ; cloches à beurre ; coquetiers ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; torchons ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; nécessaires pour le pique-nique ; pelles à tartes, ronds de serviettes ; sacs isothermes ; sucriers ; tasses ; verres à boire ; tirelires, vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Sandales de bain ; foulards ; bérets ; body ; bonnets ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures ; ceintures porte-monnaie ; châles ; chapeaux ; chapeaux en papier ; chaussons ; chemises, chemisettes ; cravates ; écharpes, étoles ; gants ; gilets ; layettes ; mitaines ; peignoirs ; ponchos ; pull-over ; pyjamas ; tee-shirts.

Cacao, pain à base de chocolat, confiserie à base de chocolat, glaces à base de chocolat. Décorations en chocolat pour gâteaux.

Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de musées (présentation, expositions). Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement).

Restaurations (alimentation), salons de thé, cafeterias, cafés-restaurants.