Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALRHONA, Société par actions simplifiée - 14-16-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 435480520
SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Papier – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, photographies.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Parapluies et parasols ; étuis pour clés ; habits pour animaux ; sacs de plage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; trousses de voyage ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs et filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon. Assiettes, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîte à pain, boîte à thé ; bols ; bouteilles (bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes) ; services à café ; dessous de plat et dessous de verre (non en papier et autres que le linge de table) ; cloches à beurre ; coquetiers ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; torchons ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; nécessaires pour le pique-nique ; pelles à tartes, ronds de serviettes ; sacs isothermes ; sucriers ; tasses ; verres à boire ; tirelires, vaisselle.
Cacao, pain à base de chocolat, confiserie à base de chocolat, glaces à base de chocolat. Décorations en chocolat pour gâteaux.
Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de musées (présentation, expositions). Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement).
Restaurations (alimentation), salons de thé, cafeterias, cafés-restaurants.
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