Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compose - Cantine sur Mesure
Valporte, SAS

Numéro de dépôt :
4373606
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
Compose - Cantine sur Mesure de Valporte

Présentation de la marque Compose - Cantine sur Mesure

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Valporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compose - Cantine sur Mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Valporte domicilié(e) 23 av joffre - 92250 - La Garenne Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 830 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valporte, M. Christophe Laporte domicilié(e) 23 av joffre - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque Compose - Cantine sur Mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compose - Cantine sur Mesure arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

Valporte a également déposé les autres marques suivantes : Il Timo Il Timo.fr Il Timo.com Iltimo.eu.com


Valporte, SAS - 23 av joffre - 92250 - La Garenne Colombes - France - SIREN 511830135


Valporte, M. Christophe Laporte - 23 av joffre - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.