Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-29 du 18 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALPES domicilié(e) 89 rue des Etangs - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 688 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque VALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALPES arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.
VALPES, société par actions simplifiée - 89 rue des Etangs - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 380688275
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685216 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Tuyauteries métalliques ; clapets métalliques de conduites de fluides ; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines), vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines) ; vannes murales métalliques (autres que parties de machines) ; clapets métalliques anti-retour.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; clapets et vannes pour l'industrie (parties de machines) et les machines ; vannes (parties de machine) ; commandes pneumatiques pour vannes ; commandes électriques pour vannes ; régulateurs de fluides ; actionneurs électriques de vannes ; actionneurs pneumatiques de vannes ; clapets de machines.
Vannes et clapets de conduites de fluides en matières plastiques ; vannes à papillon en matières plastiques, vannes en matières plastiques à opercule coulissant, vannes murales en matières plastiques, clapets anti-retour en matières plastiques.
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