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Marques déposées par l'association loi 1901 VALPEM
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THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE
VALPEM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4149955
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2025
THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE de VALPEM

Présentation de la marque THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE

Déposée le 20 janvier 2015 par l'association loi 1901 VALPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 VALPEM domicilié(e) CAP SAINT LOUIS, 29 PROMENADE JB MARTY - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 204 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALPEM, Mme VANDEPUTTE Benjamine domicilié(e) CAP SAINT LOUIS, 29 PROMENADE JB MARTY - 34200 - SETE - France.

La marque THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THON ROUGE de ligne PÊCHE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

VALPEM a également déposé les autres marques suivantes : ESPADON de ligne PÊCHE ARTISANALE , Méditerranée Sauvage LA PÊCHE DU JOUR, DU POISSON POUR DEMAIN , ESPADON de ligne PÊCHE ARTISANALE


VALPEM, Association loi 1901 - CAP SAINT LOUIS, 29 PROMENADE JB MARTY - 34200 - SETE - France - SIREN 509204988


VALPEM, Mme VANDEPUTTE Benjamine - CAP SAINT LOUIS, 29 PROMENADE JB MARTY - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 25 mars 2015 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°645546 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 31 mars 2019 - Modification au réglement d une marque collective n°753219 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits élaborés étant de fabrication artisanale. Poisson entier (thon rouge) et découpes de poisson (thon rouge) frais, surgelé, séché et/ou conservé par tout autre procédé de conservation ; conserves de thon ; préparations culinaires utilisant du thon rouge comme ingrédient principal (frais, surgelé, appertisé ou tout autre procédé de conservation) tous les produits élaborés précités étant de fabrication artisanale.

Services de restauration et de traiteur proposant des plats et préparations à base de thon rouge de ligne, cuit et/ou cru ; tous les services précités étant réalisés par des artisans.