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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALOVER
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CTM CENTRE DE TRI MOBILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CTM CENTRE DE TRI MOBILE
VALOVER SARL

Numéro de dépôt :
3643360
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
CTM CENTRE DE TRI MOBILE de VALOVER

Présentation de la marque CTM CENTRE DE TRI MOBILE

Déposée le 9 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTM CENTRE DE TRI MOBILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALOVER domicilié(e) 4 bis rue Edouard VAILLANT,62430 SALLAUMINES - 62430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CASTAGNON domicilié(e) 48 Cours Georges Clemenceau,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTM CENTRE DE TRI MOBILE est expirée depuis le 9 avril 2019.


VALOVER SARL - 4 bis rue Edouard VAILLANT,62430 SALLAUMINES - 62430 - France


SELARL CASTAGNON - 48 Cours Georges Clemenceau,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Machines-outils ; machine à trier pour l'industrie ; Machines de recyclage à usage industriel ; machines de recyclage pour les commerces et la grande distribution ; machines de recyclage et de traitement des déchets ; machines à compacter ; presse de compactage. ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection ; logiciels et programmes enregistrés ; équipements pour le traitement de l'information ; ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative et commerciale pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales du recyclage et du traitement des déchets ; mise à disposition pour les entreprises de personnels qualifiés ; organisation pour le compte de tiers de services de recyclage et gestion des déchets ; conseils et informations en matière de recyclage, de traitement et gestion des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement ; expertise en affaires ; analyse de prix de revient ; simulations tarifaires ; ;

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation et réparation de systèmes de traitement des déchets, de gestion des déchets et de recyclage ; location de machines de recyclage ; réparation, maintenance de toutes installations de recyclage ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de toutes installations de recyclage. ; ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Services de recyclages, de gestion des déchets, de traitement des déchets.