Déposée le 22 août 2000 par monsieur VALOTA Gérard, monsieur VALOTA Christophe, monsieur VALOTA Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Les déposants sont monsieur VALOTA Gérard domicilié(e) 3 Impasse Jacques Costier, 83110 SANARY S/MER - France, monsieur VALOTA Christophe domicilié(e) Rte de la gare, Rés. Fbg St Michel, 83110 SANARY S/MER - France, monsieur VALOTA Cyrille domicilié(e) 145 Montée de l'oratoire, Rés. Les Voiles, 83140 Six-Fours Les Plages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VALOTA - France.
La marque PG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048202.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr VALOTA Gérard - 3 Impasse Jacques Costier, 83110 SANARY S/MER - France
Mr VALOTA Christophe - Rte de la gare, Rés. Fbg St Michel, 83110 SANARY S/MER - France
Mr VALOTA Cyrille - 145 Montée de l'oratoire, Rés. Les Voiles, 83140 Six-Fours Les Plages - France
Mr VALOTA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462322 - Publication au BOPI 2007-10-11
Inscription le 17 octobre 2007 - Concession de licence n°462611 - Publication au BOPI 2007-10-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
* Viande, poisson, volaille, gibier extrait de viande, fruits et légumes, conserves, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisse comestible. * Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glace à rafraichir. * Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons * Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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