Déposée le 24 juillet 2000 par monsieur VALOTA Gérard, monsieur VALOTA Christophe, monsieur VALOTA Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CURE GOURMANDE »
Les déposants sont monsieur VALOTA Gérard domicilié(e) 3 Impasse Jacques Cartier, 83110 SANARY S/MER - France, monsieur VALOTA Christophe domicilié(e) Rte de la gare, Rés. Fbg St Michel, 83110 SANARY S/MER - France, monsieur VALOTA Cyrille domicilié(e) 145 Montée de l'oratoire, Rés. Les Voiles, 83140 les Plages - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VALOTA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr VALOTA Gérard - 3 Impasse Jacques Cartier, 83110 SANARY S/MER - France
Mr VALOTA Christophe - Rte de la gare, Rés. Fbg St Michel, 83110 SANARY S/MER - France
Mr VALOTA Cyrille - 145 Montée de l'oratoire, Rés. Les Voiles, 83140 les Plages - France
Mr VALOTA - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Inscription le 2 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°389612 - Publication au BOPI 2004-04-02
Inscription le 26 mai 2004 - renonciation totale n°393429 - Publication au BOPI 2004-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
* Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conserves, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisse comestible. * Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. * Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons * Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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