Présentation de la marque PECHES GOURMANDS CROQUEZ C'EST DEFENDU
Déposée le 1 juillet 2004 par VALOTA CYRILLE, VALOTA GERARD, VALOTA CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PECHES GOURMANDS CROQUEZ C'EST DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Les déposants sont VALOTA CYRILLE domicilié(e) 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France, VALOTA GERARD domicilié(e) 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France, VALOTA CHRISTOPHE domicilié(e) 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Valota Christophe domicilié(e) 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.
La marque PECHES GOURMANDS CROQUEZ C'EST DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300800.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHES GOURMANDS CROQUEZ C'EST DEFENDU est expirée depuis le 1 juillet 2014.
VALOTA CYRILLE - 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
VALOTA GERARD - 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
VALOTA CHRISTOPHE - 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France - SIREN 4
Mr Valota Christophe - 6, Rue Jean Mermoz,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462320 - Publication au BOPI 2007-10-11
Inscription le 17 octobre 2007 - Concession de licence n°462612 - Publication au BOPI 2007-10-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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