Déposée le 10 octobre 2008 par VALOTA Cyrille et VALOTA Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PECHES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-46 du 14 novembre 2008.
Les déposants sont VALOTA Cyrille domicilié(e) 145 Montée de l'Oratoire, Bat. E1, Résidence Les Voiles - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France et VALOTA Gérard domicilié(e) 3 Impasse Jacques Costier - 83110 - SANARY SUR MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNABRAND, domicilié(e) 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque PECHES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECHES GOURMANDS arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.
VALOTA Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : Péchés Gourmands
VALOTA Cyrille - 145 Montée de l'Oratoire, Bat. E1, Résidence Les Voiles - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
VALOTA Gérard - 3 Impasse Jacques Costier - 83110 - SANARY SUR MER - France
ANNABRAND, - 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2681991 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-23
Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804100 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Publicité ; rédaction, publication, mise en page et mise à jour de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : biscuits, gâteaux, pâtisseries, confiseries, sucreries, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, huiles et graisses comestibles, boissons alcooliques ou non, plats cuisinés à partir des produits précités, permettant au client de les voir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; aide à la promotion des ventes pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits ci-dessus désignés pour de la vente au détail, et de services ci-dessus désignés, pour d'autres entreprises) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achat ; décoration de vitrines, démonstration de produits.
Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés-restaurant, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
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