Déposée le 28 mars 2000 par VALOTA Cyrille et VALOTA Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Péchés Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Les déposants sont VALOTA Cyrille domicilié(e) 145 Montée de l'Oratoire, Bat. E1, Résidence Les Voiles - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France et VALOTA Gérard domicilié(e) 3 Impasse Jacques Costier - 83110 - SANARY SUR MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNABRAND, domicilié(e) 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque Péchés Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Péchés Gourmands arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.
VALOTA Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : PECHES GOURMANDS
VALOTA Cyrille - 145 Montée de l'Oratoire, Bat. E1, Résidence Les Voiles - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
VALOTA Gérard - 3 Impasse Jacques Costier - 83110 - SANARY SUR MER - France
ANNABRAND, - 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462321 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2387161 - Publication au BOPI 2008-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 17 octobre 2007 - Concession de licence n°462610 - Publication au BOPI 2007-10-17
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Errata sur les renouvellements - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Errata sur les renouvellements - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2690737 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-23
Inscription le 3 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804100 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
* Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. * Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. * Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. * Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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