Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALOSUN domicilié(e) 11 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 359 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TESLA, M. ROUX Olivier domicilié(e) 250 Rue SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France.
La marque VALOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOSUN arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.
VALOSUN, société par actions simplifiée - 11 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 513359802
TESLA, M. ROUX Olivier - 250 Rue SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 7 juin 2019 - Immatriculation de société n°758456 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711479 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique. Régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques, mécanismes et appareils à prépaiements.
Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie. Parties d'appareils et d'instruments pour installation et transformation du rayonnement solaire en énergie. Appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques, ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits. Structures supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments définis ci-dessus à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments.
Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire thermique et énergies renouvelables.
Services de consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières.
Services de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires photovoltaïques et de centrales solaires thermiques, travaux électriques.
Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire, d'énergies renouvelables.
Services de production d'énergie électrique, solaire, d'énergies renouvelables.
Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables ; services de consultation, services de conseils et d'expertises dans les domaines de la production d'énergie électrique, solaire, climatique, d'énergies renouvelables. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les énergies renouvelables.
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